Garantie à vie et conditions de vente

Kempf Garantie a vie
Garantie à vie

Notre Garantie à vie :

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Vous venez d’acheter un produit vendu par la société KEMPF S.A.S. et nous vous en remercions. Nous espérons qu’il vous apportera entière satisfaction. Dans le cas peu probable ou vous devriez faire appel au service de garantie relatif au produit, veuillez nous contacter au No Azur : 0810 52 82 52 (prix d’un appel local) ou au 03 88 04 28 10. Afin de vous éviter des désagréments superflus et dans l’éventualité d’une question technique ou d’un problème pouvant nécessiter une intervention, nous vous recommandons vivement de lire la notice d’utilisation avant de nous contacter.

Votre Garantie
Par le biais de la présente Garantie, la société KEMPF S.A.S., située 1 rue Ettore Bugatti à F-67310 WASSELONNE, garantit que ce produit (le « Produit ») est exempt de tout vice matériel et de conception pour la durée d’utilisation du véhicule dans lequel le produit a été installé par des techniciens formés par la société KEMPF S.A.S. à compter de la date de son achat initial. Si au cours de la période de garantie le Produit s’avérait défectueux en raison de la survenance d’un vice matériel ou de conception, la société KEMPF S.A.S. réparera ou remplacera, à son entière discrétion, sans frais de main-d’œuvre ou de pièce de rechange, le Produit ou ses composants défectueux dans le respect des modalités et des conditions exposées ci-dessous. La réparation ou le remplacement d’un Produit ou de pièces détachées défectueux(ses) tel(le) qu’indiqué(e) dans cette section est votre recours unique et exclusif et est mis en œuvre dans le respect des modalités et des conditions de la présente garantie.

La présente garantie n’affecte pas vos droits légaux découlant de la législation nationale applicable en vigueur, ni vos droits contractuels qui découlent d’un contrat d’achat et de vente relatif au produit. Vous avez la possibilité de faire valoir vos droits à votre seule discrétion.

Conditions et Exclusions

Les services gratuits prévus dans le cadre de la présente garantie ne seront rendus que sur production du Produit défectueux accompagné de la facture sur laquelle figurent la date de l’achat et le Produit et pour autant que la période et les conditions de garantie citées plus haut soient respectées. La société KEMPF S.A.S. se réserve le droit de refuser les services de garantie gratuits si la preuve de la date d’achat du Produit ne peut pas être fournie ou si la réclamation est formulée après la période de garantie ou que les conditions de garantie citées plus haut n’ont pas été respectées.
La présente garantie ne couvre que les composants matériels accompagnant le Produit. En outre la présente garantie ne couvre pas par exemple le véhicule automobile ou ses composants dans lequel le Produit aurait été installé.

La présente garantie ne couvre pas les interventions et dommages suivants :

1.            les entretiens périodiques et la réparation ou le remplacement de pièces dus à l’usure,
2.            les consommables fournies avec le Produit telles que les batteries,
3.            les dommages esthétiques,
4.            les dommages consécutifs aux adaptations, modifications ou réglages apportés au Produit, et ce sans l’accord préalable écrit de la société KEMPF S.A.S. ou par des personnes autres que des techniciens formés par la société KEMPF S.A.S.

En outre la présente garantie ne couvre pas les dommages ou les défauts qui découlent :

1.            d’une mauvaise utilisation, d’un fonctionnement ou d’un entretien incorrect, y compris mais sans restriction, d'une utilisation de Produit qui ne correspond pas à sa destination normale conformément aux instructions de la société KEMPF S.A.S. sur l’utilisation et l’entretien adéquats,
2.            d’une installation ou d’une utilisation du Produit non conforme aux normes techniques ou de sécurité en vigueur dans les pays de l’Espace économique européen et en Suisse,
3.            d’une connexion à une alimentation électrique de voltage incorrecte,
4.            d’une utilisation du produit avec des accessoires, des produits ou un équipement auxiliaire tiers,
5.            d’une tentative de réparation effectuée par un prestataire autre qu’un technicien formé par la société KEMPF S.A.S.,
6.            d’accidents, de vols, de dommages causés par l’eau, le feu ou tout autre cas de force majeure ou circonstances indépendantes de la volonté de la société KEMPF S.A.S.,
7.            d’un usage abusif ou d’une négligence.

Lorsque la société KEMPF S.A.S. décide de remplacer un Produit ou des pièces détachées, les pièces détachées  réparées et les Produits remplacés seront fournis sur la base d’un échange et seront soit neufs, soit similaires à un élément neuf, soit reconditionnés.

Tous les produits et pièces remplacées redeviennent la propriété de la société KEMPF S.A.S.. Ils vous seront facturés s’ils ne nous sont pas retournés sur simple demande. La période de garantie pour tout Produit ou pièce détachée réparé(e) ou remplacé(e) selon la modalité de la présente garantie sera égale à la période restant avant l’expiration de la période de garantie originale à dater de la réparation ou du remplacement.

La présente garantie est valable dans chaque Etat membre de l’Espace économique européen et en Suisse.

Exclusions supplémentaires

Sans préjudice des exclusions précitées, la société KEMPF S.A.S. ne sera pas considérée comme responsable pour tout dommage fortuit, induit ou spécial, ou pour tout manque à gagner, perte de bénéfice, d’usage du Produit ou de tout équipement connexe, pour le temps d’immobilisation et le temps d’utilisateur, ainsi que pour tout infraction à toute garantie expresse ou tacite, la résiliation de contrat, la négligence, la responsabilité inconditionnelle ou toute autre théorie juridique relative au produit. A l’exclusion des limites imposées par toute législation applicable, la durée de la garantie implicite de qualité marchande ou d’adéquation à une fin particulière de ce Produit est limitée à la durée de la présente garantie. En outre certains pays n’autorise aucune exclusion ou restriction au niveau des dommages fortuits, induits ou spéciaux, ou ne fixent aucune limite quant à la durée de validité d’une garantie implicite. Dans ce cas, les restrictions ou exclusions susmentionnées peuvent ne pas s’appliquer, en tout ou en partie.
La société KEMPF S.A.S. peut réviser les modalités de garantie de temps à autre. Ces modifications ne s’appliquent pas aux produits commandés avant la date de changement.

Le 15 mars 2009

Nos Conditions de Vente :

Téléchargez nos conditions de vente en cliquant ici ou sur l'image ci-dessous :

Kempf conditions de vente
Conditions de vente

1.   GENERALITES
Toutes nos ventes sont exclusivement soumises aux présentes conditions qui prévalent sur les conditions pouvant figurer sur les documents du client.
En nous transmettant sa commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter sans réserve, sauf dérogation écrite.
Ce contrat s’applique aux ventes et services assurés par la société KEMPF S.A.S. et proposés dans les catalogues, tarifs, publicités et devis, sur Internet ou par oral.
Toute modification de ce contrat ou d’un devis doit être acceptée et confirmée par la société KEMPF S.A.S. par écrit.
Toutes autres conditions sont exclues.
Ce contrat ne s’applique pas aux produits achetés à un revendeur ou à  un distributeur, et n’est pas d’avantage un contrat de revente ou de distribution.

2.   DEFINITIONS
Client ou acheteur : personne achetant le ou les produit(s).
Société KEMPF S.A.S. (nous) : vendeur du ou des produit(s) ou prestataire.
Produit(s) KEMPF : produit(s) fabriqué(s) ou assemblé(s) par société KEMPF S.A.S.
Produits tiers : tous les produits non fabriqués ou assemblés par la société KEMPF S.A.S., produit(s) décrit(s) dans la confirmation de commande (peut inclure des produits KEMPF, des produits tiers et une offre de service).
Confirmation de commande : accusé de réception de votre commande envoyé par la société KEMPF S.A.S.
Prix : prix de vente indiqué dans la confirmation de commande.
Offre de Service : décrite dans la confirmation de commande par exemple comme «Pose».
Services : prestations de services ou de support technique, installations, poses de matériel effectués par société KEMPF S.A.S.

3.   CATALOGUES ET TARIFS
Les prix et renseignements portés sur nos catalogues, prospectus et tarifs, sont indicatifs et susceptibles d’être modifiés sans préavis.
Ils ne constituent pas des offres et ne nous engagent pas.
Le prix définitif est celui de notre confirmation de commande.

4.   DEVIS
Seuls les devis écrits sont valables pendant la durée qui y est indiquée. Si non la durée est d’un mois.

5.COMMANDES
Les commandes ne sont satisfaites que dans la mesure de nos disponibilités.
Toute commande s’analyse en une promesse d’achat ferme du client, le contrat n’étant parfait qu’après acceptation de notre part. La commande est néanmoins considérée comme acceptée si elle n’est pas refusée dans les 15 jours de se réception.
Les commandes peuvent être passées par téléphone, courrier, fax ou verbalement. Elles ne sont acceptées qu’après confirmation de commande écrite par société KEMPF S.A.S.
Vous devez vérifier la confirmation de commande et nous avertir immédiatement par écrit de toute erreur. Sinon ce contrat s’appliquera à ladite confirmation de commande.
En raison de notre politique de mise à jour et d’innovation continue, les produits peuvent être modifiés sans avis préalable, mais nous vous assurons des fonctionnalités et performances au moins équivalentes.
La société KEMPF S.A.S. peut sous-traiter ses engagements. A part cela ce contrat ne peut être cédé ou transféré. Les notifications doivent être envoyées à un représentant légal de l’autre partie par écrit remis en mains propres, message électronique, télécopie ou courrier postal urgent réputé reçu 48 heures après, le cachet de la poste faisant foi.

6.PRIX
Sauf spécifications contraires, nos prix s’entendent hors taxes pour marchandises départ établissement non emballées, et prestations servies en nos établissements.
Toute modification, soit dans nos tarifs et conditions de transports, soit dans les droits de douanes ou les taxes, ou dans le prix des fournitures, résultant d’une cause à nous étrangère, est susceptible d’entraîner une révision du prix convenu.
Cette révision sera déterminée par stricte référence aux éléments objec­tifs et à nous étrangers qui l’ont nécessitée.
Les prix des produits et offres de services, les taxes afférentes, frais de port, d’assurance et d’installation sont indiqués sur votre facture.
Les variations de taux de change, frais douaniers, d’assurance, de transport et coût d’achat des composants et services peuvent nous conduire à ajuster les prix en conséquence.

7.   LIVRAISON
La livraison est toujours réputée effectuée en nos établissements, quelle que soit la destination du matériel et les modalités de son expédition, même en cas d’indications telle que "remise franco".
Les délais de livraisons ne sont donnés qu’à titre indicatif, sauf accord exprès sur une date ferme d’expédition.
Ils sont établis aussi exactement que possible mais n’impliquent aucun engagement formel de notre part.
Le retard de livraison ne peut entraîner ni annulation de la commande, ni dommages et intérêts ou pénalités d’aucune sorte.
Nous ne sommes pas responsables des retards d’exécution des livraisons ou services causés par des évènements échappant à notre contrôle raisonnable et aurons droit à un délai supplémentaire en cas par exemple de grève, actes terroristes, guerres, problèmes affectant nos fournisseurs, les transports ou notre production, fluctuation des taux de change, actes des autorités publiques, catastrophes naturelles.

8.   TRANSPORT
La marchandise voyage toujours aux risques et périls du destinataire quel que soit le mode d’expédition choisi.
Il appartient à l’acheteur de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer s’il y a lieu ses recours contre les transporteurs même en cas d’expédi­tion franco.
En aucun cas, nous ne pouvons être tenus pour responsables du mode de transport choisi, de la perte de la marchandise par le transporteur, du retard dans la mise à disposition, ou du tarif appliqué par le transporteur.
Vous devez vérifier les colis à l’arrivée et indiquer au transporteur toutes réserves justifiées, par lettre recommandée avec avis de réception dans les trois jours ouvrables après livraison.
Si les produits livrés ne sont pas conformes en nature ou en quantité au descriptif de la confirmation de commande, vous devez nous adresser vos réclamations dans les sept (7) jours suivant la livraison.
Si le retour du Produit est accepté par la société KEMPF S.A.S., vous devez le remettre dans son emballage d’origine, avec bon de retour et preuve d’achat.
Vous supportez les frais de retour.

9.   PAIEMENT
Les paiements sont faits, prix net et sans escompte, au domicile du vendeur selon les stipulations convenues au moment de la commande.
En cas de paiement par traites, les traites doivent nous être retournées acceptées dans les 8 jours de leur réception.
A défaut, le vendeur sera en droit de faire dresser protêt faute d’acceptation.
En cas de paiement échelonné, ou de pluralité de paiement même pour des commandes différentes, le défaut d’acceptation d’une lettre de change ou le non-paiement d’une échéance, entraînera, à la seule initiative du vendeur, la déchéance du terme et l'exigibilité immédiate de la totalité des montants qui nous sont dus.
En cas de non-paiement aux époques fixées, les sommes dues porteront intérêt de plein droit, sans mise en demeure du jour de leurs exigibilités au taux de la Banque de France majoré de 5 points sans que cette clause nuise à l‘exigibilité de la dette.
En outre, tout retard dans le paiement entraîne de plein droit une indemnité fixée à 15 % des montants dus.
Tout paiement partiel s’impute en priorité sur les frais, indemnités et intérêts.
Vous devez effectuer le paiement à la livraison ou selon les modalités indiquées dans la confirmation de commande pouvant inclure un ou plusieurs acomptes.
Si nous acceptons un délai de paiement de 30 jours suivant la date de facture vous devez effectuer le paiement sans que la société KEMPF S.A.S. ait à faire un rappel.
Le respect des dates de paiement est une condition essentielle du contrat.
Chèques et cartes de paiement ou de crédit sont acceptés sous réserve d’encaissement définitif.

10. SERVICES
Pour la garantie, voir notre contrat de garantie ci-joint. Les services sont fournis par nous ou nos prestataires. Les délais d’interventions sont estimatifs et dépendent de l’éloignement et l’accessibilité du produit. Le service peut être fourni par téléphone ou par Internet. Le dépannage a lieu à notre choix dans vos locaux ou dans les nôtres.
Si vous refusez la livraison sans notre accord, vous devez payer nos frais et pertes en résultant, y compris les frais d’entreposage jusqu’à ce que vous acceptiez la livraison.

11. RESERVE DE PROPRIETE

NOUS NOUS RESERVONS LA PROPRIETE DES MARCHANDISES LIVREES JUSQU’AU PAIEMENT INTEGRAL DE LA FACTURE.

L'acheteur s’engage à conserver séparément le marchandise sous réserve de propriété et s’interdit absolument de la revendre avant complet paiement.
La propriété du ou des produit(s) vous est transférée après paiement intégral du prix.
Jusque là vous devez assurer et entreposer nos produits sans les modifier, les mettre en gage ou les vendre, et la société KEMPF S.A.S. peut venir les reprendre. Si vous les vendez avant transfert de propriété, vous deviendrez notre mandataire et le fruit de cette vente nous reviendra.
La revendication par le vendeur de la marchandise sous réserve de propriété s’effectue par lettre recommandée avec avis de réception adressée à l’acheteur.
Si l’acheteur ne défère pas à cette injonction, le vendeur pourra saisir la juridiction des référés du lieu de son siège social pour faire ordonner la restitution de la marchandise.
La revendication peut être exercée par le vendeur en cas de non-respect par l’acheteur de l’une quelconque de ses obligations et notamment en cas de non-paiement du prix ou de partie du prix à l’échéance, ainsi qu’au cas où le vendeur aurait des raisons légitimes de penser que l’acheteur ne sera pas à même de payer ce prix.
La revendication de la marchandise sous réserve de propriété ne constitue ni résolution, ni résiliation du contrat de vente.
Tous les frais de la revendication y compris les frais de justice le cas échéant sont à la charge exclusive de l’acquéreur.

12. RESOLUTION - RESILIATION
En cas de défaut de paiement total ou partiel, comme en cas de non-respect par l’acheteur de l’une quelconque de ses obligations, la vente pourra être résolue de plein droit huit jours après mise an demeure par lettre recommandée avec accusé de réception restée sans effet.
Le vendeur a le droit de résilier la contrat si la situation matérielle du client le justifie.
Dans le cas d’événements imprévus ou d’impossibilité de se fournir, le vendeur pourra résilier le contrat sans que acheteur puisse prétendre à des dommages intérêts.

13. TRANSFERT DE RISQUES
Les risques de(s) produit(s) livré(s), même de celui-ci ou ceux dont la propriété reste réservée au vendeur, sont supportés par l’acquéreur dès le moment de la livraison.
Le client s’oblige expressément à l’assurer pour tous les dommages qu’il(s) pourrai(en)t subir ou les responsabilités qu’il(s) pourrai(en)t engendrer.

14. RESPONSABILITE
Nous pouvons être responsables des dommages matériels prouvés causés à des biens privés et des dommages corporels causés par notre négligence volontaire. Hors les dommages corporels, notre responsabilité est, de convention expresse et dans tous les cas, limitée au moins élevé des montants suivants : trois cent mille euro ou le prix du produit en cause.

15. GARANTIE A VIE
Tous nos produits sont minutieusement contrôlés avant expédition et bénéficient d’une garantie pour toute la durée d’utilisation du véhicule dans lequel le produit a été installé par des techniciens formés par la société KEMPF S.A.S.
Notre garantie porte sur le remplacement ou la réparation en nos établissements de la pièce reconnue défectueuse, par suite d’un vice de fabrication, à l’exclusion des réparations et remplacements résultant de l’usure normale, des détériorations accidentelles, défaut de montage, d’entretien ou mauvaise utilisation.
Les frais de port sont à la charge de l’acheteur.
En aucun cas, nous ne pourrons être tenus à dommages et intérêts.

16. DIVERS
Concernant la protection des données, vous acceptez que les informations vous concernant soient conservées ou transférées conformément aux lois applicables sur la protection des données personnelles et aux traitements informatiques gérés par la société KEMPF S.A.S.
Vous pouvez nous demander de ne pas utiliser les informations vous concernant dans un but de marketing direct.
Concernant la mise à jour,  vous trouverez des informations mises à jour sur nos politiques et règles sur le site www.kempf.fr.

Chaque partie doit traiter les informations confidentielles reçues de l’autre avec la plus stricte confidentialité.
En tant que client vous êtes responsables :
1.- de votre choix du produit et de son adéquation à l’usage que vous en ferez,
2.- de vos frais téléphoniques et postaux lorsque vous contactez la société KEMPF S.A.S.,
3.- des déclarations réglementaires vous incombant.
Vous devez à nos personnels toute la courtoisie raisonnable, les informations, la coopération et les facilités d’accès propres à permettre l’exécution rapide de nos engagements, faute de quoi nous en serions libérés.
Vos appels téléphoniques à la société KEMPF S.A.S. peuvent être enregistrés pour des besoins pédagogiques et de formation.

17. CONTENTIEUX ET LIEU DE JURIDICTION
Si une clause du contrat est déclarée nulle par un Tribunal, le reste s’applique.

LES TRIBUNAUX DE STRASBOURG SONT SEULS COMPETENTS EN CAS DE CONTESTATION DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT.


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"Dernièrement j’ai acheté un C-Max déjà équipé par la société KEMPF et j’en suis vraiment très satisfait.
De plus l’accueil a sincèrement été chaleureux à plus d’un titre. KEMPF brille par sa notoriété, par ses produits de grande fiabilité, par la technique.
Pour moi, on ne change pas une équipe qui gagne par son savoir faire!"
Fabrice B. (dept. 26)
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